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Marques déposées par monsieur Brault François
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French Bakers
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

French Bakers
M. Brault François

Numéro de dépôt :
3993151
Date de dépôt :
26/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/03/2023
French Bakers de Brault François

Présentation de la marque French Bakers

Déposée le 26 mars 2013 par monsieur Brault François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « French Bakers » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-16 du 19 avril 2013.

Le déposant est monsieur Brault François domicilié(e) 13 rue Fénelon - 75010 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Brault François domicilié(e) 13 rue Fénelon - 75010 - PARIS - France.

La marque French Bakers a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3993151.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 30 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque French Bakers est expirée depuis le 26 mars 2023.


M. Brault François - 13 rue Fénelon - 75010 - PARIS - France


M. Brault François - 13 rue Fénelon - 75010 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Enregistrement avec modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.